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Fiducies résiduaires de bienfaisance

Une fiducie résiduaire de bienfaisance vous permet de faire un don généreux à Evergreen, de bénéficier d’une épargne fiscale immédiate et de continuer à percevoir un revenu à vie.

Lorsque vous créez une fiducie résiduaire de bienfaisance, votre don est détenu dans une fiducie pour le reste de votre vie et vous continuez de toucher tous les revenus que génère la fiducie. À votre décès, le montant du don d’origine, soit le « solde », est donné directement à Evergreen.

Les frais juridiques et financiers pour mettre une fiducie sur pied dépendront de sa complexité. Habituellement, la fiducie devrait avoir une valeur d’au moins 100 000 $ pour que les avantages fiscaux compensent les frais de création et d’administration courants.

Implications fiscales lorsque l’on crée une fiducie résiduaire de bienfaisance.

La valeur de votre reçu d’impôt pour don de bienfaisance correspondra à la valeur en dollars de votre don à cette date et sera évaluée en fonction de votre espérance de vie. Par exemple, si des tables actuaires prédisent qu’il faudra 30 ans avant que Evergreen ne reçoive le montant de la fiducie, alors votre reçu d’impôt sera réduit en conséquence à partir de la valeur en dollars courants.

Si vous songez à transférer des actions ou d’autres biens au sein d’une fiducie résiduaire de bienfaisance, cela entraînera des impôts sur les gains en capital, si les actions détenues ont pris de la valeur depuis leur achat (un projet de loi pourrait éliminer cette imposition des gains en capital). Toutefois, le reçu d’impôt pour don de bienfaisance devrait généralement compenser l’imposition des gains en capital dont il faudra s’acquitter.

La fiducie résiduaire de bienfaisance peut être détenue et gérée par l’institution financière de votre choix. Le revenu que vous retirerez de la fiducie est imposable.

À la différence d’un legs testamentaire, les revenus d’une fiducie résiduaire de bienfaisance ne doivent pas être homologués.

 

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